MENTIONS LEGALES :

En conformité aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : wingtsunevolution.fr Les données ci-dessous :

1. Informations légales :

Titulaire : Damien MORELIS
Adresse physique du titulaire : 89 bis Av. Marceau Hamecher 82000 – Montauban

Le Concepteur du site internet est : Alexandra LECANU
Décideur de la publication : MORELIS Damien
De quelle façon entrer en contact avec le Directeur de la publication : wtdamien@gmail.com

Le Concepteur est : LECANU Alexandra
Comment contacter le Développeur : lecanu.alexandra@gmail.com

Hebergeur : Infomaniak
Network SA composé d’un capital de 102000 CHF
Immatriculation RCS CH-660.0.059.996-1
Code d’Activité principale exercée (APE) –
Num. de TVA : CHE-103.167.648
Adresse du siège : Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE) – Suisse

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site web : wingtsunevolution.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site wingtsunevolution.fr réuni un ensemble de services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site wingtsunevolution.fr. Le site wingtsunevolution.fr est mis à jour de façon régulière par MORELIS Damien.
MORELIS Damien s’efforce de fournir sur le site suivant wingtsunevolution.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité :

Le site wingtsunevolution.fr est généralement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, wingtsunevolution.fr s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, wingtsunevolution.fr ne pourrait être designé comme responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature.

4. Propriété intellectuelle :

MORELIS Damien est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site web wingtsunevolution.fr, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de MORELIS Damien, propriétaire du site web à l’email : wtdamien@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web wingtsunevolution.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation préalable de MORELIS Damien, directeur du site au mail suivant : wtdamien@gmail.com, dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site web wingtsunevolution.fr comporte un certain nombre de URL hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, sites sources etc) mis en place suite à l’accord de MORELIS Damien. Cependant, MORELIS Damien n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus illicites.
L’usager est mis au courant que lors de ses visites sur le site internet wingtsunevolution.fr, un ou plusieurs cookies peuvent s’intégrer automatiquement sur son en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un assemblage de donnée qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui sauvegarde des données en lien avec la navigation de celui-ci sur le site interne.
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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant wingtsunevolution.fr, MORELIS Damien ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site interne wingtsunevolution.fr. L’usager fournit ces données en toute conscience de cause, notamment quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site interne wingtsunevolution.fr l’obligation ou non de mentionner ces données.
En conformité avec les agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez une requête à wingtsunevolution.fr par email : wtdamien@gmail.com ou alors via lettre manuscrite  signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse doit être retournée.

Sans information personnelle de l’usager du site interne wingtsunevolution.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l’hypothèse de la vente du site interne wingtsunevolution.fr et de ses droits en autorise MORELIS Damien à transmettre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site interne wingtsunevolution.fr.
Le site web wingtsunevolution.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).